FAQ

Un drone est un aéronef sans personne à bord, qui peut être télé-piloté de manière manuelle par un opérateur au sol, ou voler de façon automatique à partir d’un plan de vol préenregistré. Dans ce second cas, un télépilote demeure nécessaire pour contrôler le bon déroulement du vol.

En termes de voilure, il existe deux types de drones :

Les drones à voilure tournante, parfois nommés VTOL qui veut dire « Vertical Take Off and Landing » (décollage et atterrissage en vertical). Ce sont des d’hélicoptères qui disposent généralement de 4 à 8 moteurs.
Les drones à voilure fixe, parfois nommés CTOL qui veut dire « Conventional Take Off and Landing » (décollage et atterrissage conventionnels). Ce sont des avions.

Au niveau de la propulsion, les drones civils peuvent être à énergie électrique (batteries) ou à énergie thermique (carburant).

Selon la réglementation française en vigueur, deux critères permettent de les distinguer :

La masse : l’évolution de la réglementation va probablement préciser que tout drone d’une masse supérieure à 1 kg relève de la catégorie des drones civils à usage professionnel. De ce fait, tout drone dont la masse est inférieure à 1 kg sera réputé drone de loisir.
L’usage : Toutefois, un drone de loisir, doit être utilisé à des fins de loisir (pas d’activité professionnelle autorisée), ou peut servir à des compétions sportives. Dans tous les cas, il peut embarquer un appareil de prise de vue, mais seulement comme un accessoire de vol. La prise de vue ne doit donc pas être le but de son vol.

Tous les drones civils à usage professionnel doivent être immatriculés et faire l’objet d’un dépôt de MAP (Manuel d’Activité Particulière) auprès de la DGAC.

La plupart des drones civils de type VTOL disposent d’une autonomie variant de 10 à 20 mn.

Les drones de type CTOL disposent quant à eux d’une autonomie pouvant aller jusqu’à 1h30.

Cette différence s’explique par le fait que la consommation d’énergie est beaucoup plus importante s’agissant d’un VTOL, celui-ci devant « porter sa masse ». A l’inverse, un CTOL plane et donc utilise moins d’énergie.

En premier lieu, le drone embarque une multitude de cartes et composants électroniques et il ne peut fonctionner que s’il est relié à une station au sol (GCS pour Ground Control Station) opérée par un télépilote.

En second lieu, un drone n’a aucune utilité s’il ne dispose pas d’une charge utile embarquée, qui correspond à un capteur de données.

Ces capteurs peuvent être de nature diverses : électro-optique, infrarouge, multispectral, etc.

Un drone, quelle que soit sa masse, est classé dans les accords et réglementations internationales parmi les produits à double usage, c’est-à-dire potentiellement à usage militaire. Il en est de même pour l’auto-pilote, le système électronique de gestion du vol, qui est lui classé parmi les technologies à double usage. Le drone est donc considéré comme une arme par destination.

Dans ces conditions, acheter un drone importé de l’étranger comporte un risque d’assurance et de responsabilité important en cas d’incident, si le constructeur, au moment de l’exportation, n’a pas satisfait aux règles douanières en vigueur.

Il faut noter que la Chine n’est pas signataire des accords multilatéraux relatifs aux produits et technologie à double usage. De ce fait, les constructeurs chinois ne respectent pas les règles d’exportation en vigueur.

Aujourd’hui, on peut donc acheter librement un drone … mais à ses risques et périls !

Il est absolument faux de penser qu’on peut décider un matin, soudainement, de faire voler un drone, y compris dans une zone non peuplée et par beau temps !!

Les drones volent certes en dessous de la zone d’espace aérien (< 150 m), mais de nombreuses contraintes existent néanmoins dans leur espace :

Les CTR des aéroports, aérodromes et héliports : zones de décollage et d’atterrissage des aéronefs, dans lesquels ces derniers évoluent par nécessité en dessous de 150 m,
Les zones NOTAM (temporaires) réservées aux avions militaires,
Les zones interdites (centrales nucléaires, prisons, etc.)
Les zones peuplées, non seulement les agglomérations, mais également les lieux de rassemblement de personnes ou d’animaux.

Pour résumer, chaque contrainte entraine des démarches administratives aux fins d’obtenir des différents administrations et autorités concernées les autorisations écrites, Compte tenu des délais d’instruction des demandes et du nombre d’interlocuteurs concernés, tout vol de drone se prépare quelques semaines à l’avance.