GENERAL MEETING OF JUNE 15, 2020
- Avis de convocation / Avis de réunion – Assemblée des porteurs de BSA Y
- Avis de convocation / Avis de réunion – Assemblée générale mixte des actionnaires
- Rapport de gestion
- Rapport des CAC sur les comptes consolidés 2019
- Rapport des CAC sur les comptes sociaux 2019
GENERAL MEETING OF APRIL 24, 2020
- Avis de réunion
- Avis de convocation
- Rapport des CAC sur la réduction de capital
- Rapport des CAC sur l’émission d’actions ou de valeurs mobilières donnant accès au capital social avec maintien du DPS
- Rapport des CAC sur l’émission d’actions ou de valeurs mobilières donnant accès au capital social avec suppression du DPS au profit d’une catégorie de personnes
- Rapport des CAC sur l’émission d’actions ou de valeurs mobilières donnant accès au capital social avec suppression du DPS au profit d’une personne dénommée
- Rapport des CAC sur l’émission d’actions ou de valeurs mobilières donnant accès au capital social avec suppression du DPS
- Rapport des CAC sur l’autorisation d’attribution d’actions gratuites existantes ou à émettre
- Rapport des CAC sur l’augmentation de capital réservée aux adhérents d’un PEE
- Formulaire de vote
- Document d’information afférent à l’AGE
GENERAL MEETING OF NOVEMBER 7, 2019
- Avis de réunion
- Avis de convocation
- Rapport des CAC sur la réduction de capital
- Rapport des CAC sur l’émission d’actions et de valeurs mobilières donnant accès au capital avec suppression du DPS
- Rapport des CAC sur l’augmentation de capital réservée aux adhérents d’un PEE
- Rapport des CAC sur l’émission d’actions et de valeurs mobilières donnant accès au capital avec maintien du DPS
- Formulaire de vote
- Document d’information afférent à l’AGE
GENERAL MEETING OF JUNE 7, 2019
- Avis de réunion
- Avis de convocation
- Avis de seconde convocation
- Formulaire de vote
- Rapport de gestion
- Rapport des CAC sur les comptes consolidés 2018
- Rapport des CAC sur les comptes sociaux 2018
- Rapport spécial des CAC sur les conventions réglementées
- Attestation des CAC sur le montant global des rémunérations versées
- Rapport complémentaire du Conseil d’administration à l’AGM
- Tableau des 5 derniers exercices (2014-2018)
- Tableau des délégations de compétence
- Rapport spécial du Conseil d’administration sur les Stock-Options
- Rapport spécial du Conseil d’administration sur les Attributions Gratuites d’Actions
- Rapport du Conseil d’administration sur le gouvernement d’entreprise
- Rapport des CAC sur la réduction du capital
GENERAL MEETING OF DECEMBER 13, 2018
- Avis de réunion
- Avis de convocation
- Formulaire de vote
- Document d’information afférent à l’AGE
- Rapport des CAC sur la réduction de capital
- Rapport des CAC sur l’émission d’actions ou de valeurs mobilières donnant accès au capital social avec suppression du DPS
- Rapport des CAC sur l’augmentation de capital réservée aux adhérents d’un PEE
- Rapport des CAC sur l’autorisation d’attribution d’actions gratuites existantes ou à émettre
- Rapport du Conseil d’Administration à l’AG des actionnaires du 13/12/2018
GENERAL MEETING OF JUNE 13, 2018
- Avis de réunion
- Avis de convocation
- Formulaire de vote
- Rapport de gestion
- Rapport des CAC sur les comptes consolidés 2017
- Rapport des CAC sur les comptes annuels 2017
- Rapport spécial des CAC sur les conventions règlementées
- Attestation des CAC sur le montant global des rémunérations versées
- Rapport complémentaire du Conseil d’administration à l’AGM
- Tableau des 5 derniers exercices (2013-2017)
- Tableau des délégations de compétence
- Rapport spécial du Conseil d’administration sur les Stock-Options
- Rapport spécial du Conseil d’administration sur les Attributions Gratuites d’Actions
- Rapport du Conseil d’administration sur le gouvernement d’entreprise
- Rapport des CAC sur la réduction de capital
- Rapport des CAC sur l’émission de VM donnant accès au capital avec maintien ou suppression du DPS
- Rapport des CAC sur l’augmentation de capital réservée aux adhérents d’un PEE
- Rapport des CAC sur l’émission de BSPCE
- Rapport des CAC sur l’émission d’instruments financiers donnant accès au capital social avec suppression du DPS
GENERAL MEETING OF JUNE 30, 2017
GENERAL MEETING OF JUNE 16, 2017
- Avis de convocation
- Formulaire de vote
- Rapport des CAC sur les comptes annuels 2016
- Rapport des CAC sur les comptes consolidés 2016
- Attestation des CAC sur les Rémunérations 2016
- Rapport spécial des CAC sur les conventions règlementées
- Rapport de gestion
- Tableau des 5 derniers exercices (2012-2016)
- Tableau des délégations de compétence
- Rapport spécial du CA sur les stock-options
- Rapport spécial du CA sur les AGA
- Rapport du CA sur l’utilisation de la délégation de compétence relative aux BEOCABSA (22-12-2016)
- Rapport des CAC sur l’émission de valeurs mobilières avec suppression du droit préférentiel de souscription
- Rapport des CAC sur l’émission des BSPCE
- Rapport des CAC sur la réduction de capital
- Rapport des CAC sur l’augmentation du capital réservée aux salariés
- Rapport des CAC sur l’émission d’actions ou de valeurs mobilières avec maintien ou suppression du droit préférentiel de souscription
- Rapport complémentaire des CAC sur l’émission des valeurs mobilières avec suppression du droit préférentiel de souscription
GENERAL MEETING OF DECEMBER 7, 2016
GENERAL MEETING OF JUNE 30, 2016
GENERAL MEETING OF JUNE 10, 2016
- Avis de seconde convocation pour le 30 juin 2016
- Avis de réunion valant avis de convocation
- Avis rectificatif à l’avis de réunion valant avis de convocation
- Rapport des CAC comptes 2015
- Rapport des CAC comptes consolidés 2015
- Rapport complémentaire des CAC sur l’émission des BSPCE
- Rapport complémentaire des CAC sur l’émission des BSPCE
- Rapport spécial des CAC sur les conventions réglementées
- Texte des résolutions
- Rapport de gestion
- Tableau des 5 derniers exercices (2012-2015)
- Tableau des délégations de compétence
- Rapport du CA relatif aux AGA
- Rapport du CA relatif aux BSPCE
- Rapport du CA sur l’utilisation de la délégation de compétence relative aux OCABSA (21-05-2015)
- Rapport du CA sur l’utilisation de la délégation de compétence relative aux OCABSA (22-12-2014)
- Rapport spécial du CA sur les stock-options
GENERAL MEETING OF NOVEMBER 30, 2015
- Avis de convocation
- Rapport du Conseil d’Administration
- Rapport aux actionnaires
- Rapport des CAC sur attribution d’actions gratuites
- Rapport du commissaire aux apports
- Rapport CAC augmentation du capital réservée aux salariés
- Rapport des CAC sur émission BSPCE
- Rapport des CAC sur émission ABSA
- Texte des résolutions