Informations financières
A propos
Cotée sur Euronext Growth Paris depuis 2013
Code mnémonique de l’action : ALDR
Code ISIN : FR0011522168
Éligibilité des titres : PEA, PEA-PME, compte-titres ordinaire (CTO)
Pour consulter l’action en bourse, cliquez ici.
Delta Drone, SA au capital de 200 356,99 €
Chiffre d’affaires 2021 : 15,8 M€
Effectif : 450 collaborateurs
Votre contact pour toute question financière :
Jérôme Gacoin
+33 1 75 77 54 65
Comptes semestriels
Comptes consolidés au 30 juin 2022
Comptes consolidés au 30 juin 2022 | Rapport d’examen limité des Commissaires aux Comptes
Comptes consolidés au 30 juin 2021
Comptes consolidés au 30 juin 2021 | Rapport d’examen limité des Commissaires aux Comptes
Comptes consolidés au 30 juin 2020
Comptes consolidés au 30 juin 2020 | Rapport d’examen limité des Commissaires aux Comptes
Comptes consolidés au 30 juin 2019
Comptes consolidés au 30 juin 2018
Comptes consolidés au 30 juin 2017
Comptes consolidés au 30 juin 2016
Comptes annuels
Comptes consolidés au 31 décembre 2021
Comptes sociaux au 31 décembre 2021
Comptes consolidés au 31 décembre 2020
Comptes sociaux au 31 décembre 2020
Comptes consolidés au 31 décembre 2019
Comptes sociaux au 31 décembre 2019
Comptes consolidés au 31 décembre 2018
Comptes sociaux au 31 décembre 2018
Comptes consolidés au 31 décembre 2017
Comptes sociaux au 31 décembre 2017
Comptes consolidés au 31 décembre 2016
Comptes sociaux au 31 décembre 2016
Comptes consolidés au 31 décembre 2015
Comptes sociaux au 31 décembre 2015
Comptes consolidés au 31 décembre 2014
Comptes sociaux au 31 décembre 2014
Offering Circular
Prospectus visé par l'AMF – Autorité des Marchés Financiers –
Informations sur le titre et structure du capital
Les actions Delta Drone sont cotées sur le marché Alternext Paris depuis le 28 juin 2013.
L’entrée en bourse s’est faite par cotation directe après placement privé, sans appel public à l’épargne.
En date du 9 décembre 2016, l’AMF – Autorité des Marchés Financiers – a enregistré le prospectus rédigé par Delta Drone sous le numéro 16-571, permettant à la société de changer de compartiment de cotation.
Delta Drone est désormais coté sur le groupe de cotation E2 (offre au public) du marché Alternext Paris.
Événements susceptibles de modifier le nombre d’actions composant le capital social :
- Attribution gratuite d’actions au profit de managers du Groupe
- Contrats d’OCABSA, d’OCEANE et d’ORNAN avec le fonds d’investissement Yorkville Global Advisors
- Exercice de BSA – Bons de Souscription d’Actions
Caractéristiques
CODE ISIN : FR0011522168
CODE ISIN DES BSA :
BSA Y : FR0013400991 ALDBY
MNÉMONIQUE : ALDR
ELIGIBLE PEA PME (PLAN D’EPARGNE EN ACTIONS) : OUI
Structure du capital
| Date de mise à jour | 08/12/2022 |
| Capital social (nombre d’actions) | 28 146 838 |
| Actions à droits de vote double | 2 477 |
| Actions au nominatif | 4,4 % |
| Actions au porteur | 95,6 % |
| Nombre d’actionnaires estimé | + de 50 000 |
BSPCE
2012
En mai 2012, DELTA DRONE a mis en place un plan de 41 250 BSPCE réservés aux salariés de l’entreprise. Avec la division par quatre du nominal de l’action, le nombre des BSPCE attribués en 2012 s’élève à 165 000 bons. 22 000 BSPCE ont été exercés par 2 salariés en Octobre 2016. Le plan est arrivé à terme.
2013
Le plan est arrivé à terme et n’a pas généré d’actions nouvelles.
2015
Le plan est arrivé à terme et n’a pas généré d’actions nouvelles.
Programme de rachat d'actions
Obligations convertibles
Réunions SFAF
- Réunion SFAF du 25 septembre 2019
- Réunion SFAF du 28 mars 2019
- Réunion SFAF du 17 octobre 2018
- Réunion SFAF du 20 mars 2018
- Réunion SFAF du 23 octobre 2017
- Réunion SFAF du 27 mars 2017
- Réunion SFAF du 13 octobre 2016
- Réunion SFAF du 15 mars 2016
- Réunion SFAF du 28 septembre 2015
- Réunion SFAF du 19 mars 2015
Attributions gratuites
Attribution Gratuite d’actions au profit des managers du Groupe
Situation des programmes successifs d’attribution gratuites d’actions :
Attribution gratuite de BSA à l’ensemble des actionnaires
Faisant usage de la délégation de compétence conférée par l’Assemblée générale mixte du 13 décembre 2018 (4ème résolution), le Conseil d’administration du 1er février 2019 a décidé d’attribuer gratuitement des Bons de Souscriptions d’Actions (BSA à tous les actionnaires.
C’est ainsi que chaque actionnaire a reçu le 18 février 2019 un BSA « J » à raison de chaque action détenue au 15 février 2019, entrainant la création de 103 056 240 BSA J.
Ces BSA J sont cotés sur le marché d’Euronext Growth Paris (code ISIN FR0013400983). Ils bénéficient d’un prix d’exercice de 0,093 euro, avec pour parité d’exercice d’une (1) action nouvelle souscrite pour l’exercice de trois (3) BSA J.
Les BSA J peuvent être exercés jusqu’au 18 février 2020 inclus.
Une période d’accélération avait été prévue, destinée à favoriser l’exercice immédiat des BSA J : en cas d’exercice de BSA J dans les 2 mois suivant le 18 février 2019, soit jusqu’au 18 avril 2019 au plus tard, chaque actionnaire ayant exercé des BSA J s’est vu attribuer gratuitement autant de Bons de Souscription d’Actions, dénommés BSA Y, que d’actions nouvelles créées sur exercice des BSA J.
Les BSA Y sont également cotés sur le marché d’Euronext Growth Paris (code ISIN FR0013400991) et immédiatement fongibles avec les 22 058 823 BSA créés le 1er février 2019 dans le cadre du dernier tirage du programme d’OCABSA.
Les BSA Y bénéficiaient à l’origine d’un prix d’exercice de 0,136 euros avec pour parité d’exercice d’une (1) action nouvelle souscrite sur exercice d’un (1) BSA Y. Suite aux décisions votées par l’Assemblée Générale Spéciale des porteurs de bons et par l’Assemblée Générale Extraordinaire des actionnaires, toutes deux tenues le 15 juin 2020, le prix d’exercice a été abaissé à 0,075€ avec pour parité d’exercice d’une (1) action nouvelle souscrite sur exercice d’un (1) BSA Y.
Les BSA Y peuvent être exercés jusqu’au 1er février 2023.
Durant la période d’accélération (du 18 février 2019 au 18 avril 2019), 34 439 235 BSA J ont été exercés, entrainant la création de 11 479 745 actions nouvelles et 11 479 745 BSA Y.
Au terme de la période de vie des BSA J, la situation au 9 octobre 2020 est la suivante :
Rapports financiers
2022
2021
- Rapport des Commissaires aux comptes – 4ème et 5ème résolutions
- Rapport des Commissaires aux comptes – 6ème résolution
- Rapport des Commissaires aux comptes – 7ème résolution
- Rapport des Commissaires aux comptes – 8ème résolution
- Rapport des Commissaires aux comptes – 9ème résolution
- Rapport du Conseil d’administration
- Rapport des Commissaires aux Comptes sur la réduction de capital
- Rapport du Conseil d’administration à l’AGE
- Rapport du Commissaire aux Apports
- Rapport de gestion
- Rapport des CAC sur les comptes consolidés 2020
- Rapport des CAC sur les comptes sociaux 2020
- Rapport spécial des CAC sur les conventions réglementées 2020
- Rapport complémentaire du Conseil d’administration à l’AGM
- Rapport spécial du Conseil d’administration sur les Stock-Options
- Rapport spécial du Conseil d’administration sur les Attributions Gratuites d’Actions
- Rapport du Conseil d’administration sur le gouvernement d’entreprise
- Rapport des CAC sur la réduction de capital
- Rapport des CAC sur l’émission d’actions ou de VMP donnant accès au capital social avec maintien du DPS
- Rapport des CAC sur l’émission d’actions ou de VMP donnant accès au capital social avec suppression du DPS au profit d’une catégorie de personne
- Rapport des CAC sur l’émission d’actions ou de VMP donnant accès au capital social avec suppression du DPS au profit d’une personne dénommée
- Rapport des CAC sur une augmentation de capital réservée aux adhérents d’un PEE
- Rapport des CAC sur l’autorisation d’attribution d’actions gratuites existantes ou à émettre
2020
- Rapport de gestion
- Rapport des CAC sur les comptes consolidés 2019
- Rapport des CAC sur les comptes sociaux 2019
- Rapport des CAC sur les conventions réglementées
- Rapport de l’expert indépendant sur la modification des conditions des bons BSA Y
- Rapport complémentaire du Conseil d’administration à l’AGM
- Rapport spécial du Conseil d’administration sur les Stock-Options
- Rapport spécial du Conseil d’administration sur les Attributions Gratuites d’Actions
- Rapport du Conseil d’administration sur le gouvernement d’entreprise
- Rapport des CAC sur la réduction de capital
- Rapport des CAC sur la réduction de capital
- Rapport des CAC sur l’émission d’actions ou de valeurs mobilières donnant accès au capital social avec maintien du DPS
- Rapport des CAC sur l’émission d’actions ou de valeurs mobilières donnant accès au capital social avec suppression du DPS au profit d’une catégorie de personnes
- Rapport des CAC sur l’émission d’actions ou de valeurs mobilières donnant accès au capital social avec suppression du DPS au profit d’une personne dénommée
- Rapport des CAC sur l’émission d’actions ou de valeurs mobilières donnant accès au capital social avec suppression du DPS
- Rapport des CAC sur l’autorisation d’attribution d’actions gratuites existantes ou à émettre
- Rapport des CAC sur l’augmentation de capital réservée aux adhérents d’un PEE
2019
- Rapport des CAC sur la réduction de capital
- Rapport des CAC sur l’émission d’actions et de valeurs mobilières donnant accès au capital avec suppression du DPS
- Rapport des CAC sur l’augmentation de capital réservée aux adhérents d’un PEE
- Rapport des CAC sur l’émission d’actions et de valeurs mobilières donnant accès au capital avec maintien du DPS
- Rapport de gestion
- Rapport des CAC sur les comptes consolidés 2018
- Rapport des CAC sur les comptes sociaux 2018
- Rapport spécial des CAC sur les conventions réglementées
- Rapport complémentaire du Conseil d’administration à l’AGM
- Rapport spécial du Conseil d’administration sur les Stock-Options
- Rapport spécial du Conseil d’administration sur les Attributions Gratuites d’Actions
- Rapport du Conseil d’administration sur le gouvernement d’entreprise
- Rapport des CAC sur la réduction du capital
2018
- Rapport des CAC sur la réduction de capital
- Rapport des CAC sur l’émission d’actions ou de valeurs mobilières donnant accès au capital social avec suppression du DPS
- Rapport des CAC sur l’augmentation de capital réservée aux adhérents d’un PEE
- Rapport des CAC sur l’autorisation d’attribution d’actions gratuites existantes ou à émettre
- Rapport du Conseil d’Administration à l’AG des actionnaires du 13/12/2018
- Rapport de gestion
- Rapport des CAC sur les comptes consolidés 2017
- Rapport des CAC sur les comptes annuels 2017
- Rapport spécial des CAC sur les conventions règlementées
- Rapport complémentaire du Conseil d’administration à l’AGM
- Rapport spécial du Conseil d’administration sur les Stock-Options
- Rapport spécial du Conseil d’administration sur les Attributions Gratuites d’Actions
- Rapport du Conseil d’administration sur le gouvernement d’entreprise
- Rapport des CAC sur la réduction de capital
- Rapport des CAC sur l’émission de VM donnant accès au capital avec maintien ou suppression du DPS
- Rapport des CAC sur l’augmentation de capital réservée aux adhérents d’un PEE
- Rapport des CAC sur l’émission de BSPCE
- Rapport des CAC sur l’émission d’instruments financiers donnant accès au capital social avec suppression du DPS
2017
- Rapport des CAC sur les comptes annuels 2016
- Rapport des CAC sur les comptes consolidés 2016
- Rapport spécial des CAC sur les conventions règlementées
- Rapport de gestion
- Rapport spécial du CA sur les stock-options
- Rapport spécial du CA sur les AGA
- Rapport du CA sur l’utilisation de la délégation de compétence relative aux BEOCABSA (22-12-2016)
- Rapport des CAC sur l’émission de valeurs mobilières avec suppression du droit préférentiel de souscription
- Rapport des CAC sur l’émission des BSPCE
- Rapport des CAC sur la réduction de capital
- Rapport des CAC sur l’augmentation du capital réservée aux salariés
- Rapport des CAC sur l’émission d’actions ou de valeurs mobilières avec maintien ou suppression du droit préférentiel de souscription
- Rapport complémentaire des CAC sur l’émission des valeurs mobilières avec suppression du droit préférentiel de souscription
2016
- Rapport du CA à l’AGE
- Rapport des CAC
- Rapport des CAC comptes 2015
- Rapport des CAC comptes consolidés 2015
- Rapport complémentaire des CAC sur l’émission des BSPCE
- Rapport complémentaire des CAC sur l’émission des BSPCE
- Rapport spécial des CAC sur les conventions réglementées
- Rapport de gestion
- Rapport du CA relatif aux AGA
- Rapport du CA relatif aux BSPCE
- Rapport du CA sur l’utilisation de la délégation de compétence relative aux OCABSA (21-05-2015)
- Rapport du CA sur l’utilisation de la délégation de compétence relative aux OCABSA (22-12-2014)
- Rapport spécial du CA sur les stock-options
2015
Contrats de financement
Contrats OCABSA
Synthèse du Contrat OCABSA N°1 – Décembre 2014
* Tous les BSA ont été rachetés par Delta Drone, puis annulés
Le contrat OCABSA N° 1 est terminé.
Synthèse du Contrat OCABSA N°2 – Mai 2015
* Dont 5 592 850 BSA ont été rachetés par Delta Drone, puis annulés
Le contrat OCABSA N° 2 est terminé.
Synthèse du Contrat OCABSA N°3 – Octobre 2016
* Dont 39 064 042 BSA ont été rachetés par Delta Drone, puis annulés. 22 058 823 BSA sont cotés sur Euronext Growth (BSA Y). Les BSA Y sont exerçables jusqu’en février 2023 au prix de 0,075€, compte tenu des décisions approuvées le 15 juin 2020 par l’Assemblée Générale Spéciale des porteurs de bons et par l’Assemblée Générale Extraordinaire des actionnaires de la Société. La parité de conversion est de 1 / 1.
Caractéristiques des BSA (English)
Le contrat OCABSA N° 3 est terminé (hors les BSA encore en circulation).
Contrat OCEANE
Synthèse du Contrat OCEANE – Juin 2019
* Dont 93 000 600 détenues par OTT Ventures
Le contrat OCEANE est terminé.
Conclusion de l’expert indépendant sur la valeur des BSA DELTA DRONE
Contrats ORNAN
Synthèse du Contrat ORNAN – Décembre 2019
Le contrat ORNAN – Décembre 2019 est terminé (hors les BSA encore en circulation).
Caractéristiques des BSA (English)
Synthèse du Contrat ORNAN – Avril 2020
* Les BSA de la première tranche sont exerçable jusqu’en avril 2024 au prix de 0,020€ (0,034€ à l’origine) compte tenu d’un ajustement calculé, conformément au contrat, induit par l’émission d’obligations convertibles de mai 2020.
Caractéristiques des OCA (English)
Caractéristiques des BSA (English)
Caractéristique du contrat ORNAN signé le 7 avril 2020
Conclusion de l’expert indépendant sur les BSA DELTA DRONE – Contrat ORNAN avril et octobre 2020
Synthèse du Contrat ORNAN – Octobre 2020
Caractéristiques des OCA (English)
Caractéristiques des BSA (English)
Caractéristiques du contrat signé le 14 octobre 2020
Conclusion de l’expert indépendant sur les BSA DELTA DRONE – Contrat ORNAN avril et octobre 2020
Contrat FIDUCIE
Synthèse du contrat FIDUCIE – Septembre 2022
FIDUCIE – Modalités initiales d’exercice des BSA e et de cession des actions DD sous-jacentes
FIDUCIE – Termes et conditions des BSA e
Calendrier prévisionnel 2022
31 mars
Arrêté des comptes de l’exercice 2021 par le conseil d’administration
Résultats annuels 2021
22 juin
Assemblée générale annuelle d’approbation des comptes
25 juillet
Chiffre d’affaires du 1er semestre 2022
30 septembre
Arrêté des comptes semestriels par le conseil d’administration
Résultats semestriels 2022
Les publications auront lieu après la clôture de la Bourse d’Euronext à Paris
Assemblées générales
AGM du 22 juin 2022
- Formulaire de vote
- Avis de convocation et de réunion
- Texte des résolutions proposées à l’Assemblée
- Rapport de gestion
- Rapport des CAC sur les comptes consolidés 2021
- Rapport des CAC sur les comptes sociaux 2021
- Rapport spécial des CAC sur les conventions réglementées 2021
- Attestation des CAC sur les rémunérations
- Rapport complémentaire du Conseil d’administration à l’AGM
- Tableau des 5 derniers résultats (2017-2021)
- Tableau des délégations de compétence
- Rapport spécial du Conseil d’administration sur les Stock-Options
- Rapport spécial du Conseil d’administration sur les Attributions Gratuites d’Actions
- Rapport du Conseil d’administration sur le gouvernement d’entreprise
- Rapport des CAC sur la réduction de capital
- Résultat des votes
AGM du 27 décembre 2021
- Résultat des votes de l’AGM du 27-12-2021
- Avis de convocation et de réunion
- Formulaire de vote
- Document d’information afférent à l’AGM
- Rapport des Commissaires aux comptes – 4ème et 5ème résolutions
- Rapport des Commissaires aux comptes – 6ème résolution
- Rapport des Commissaires aux comptes – 7ème résolution
- Rapport des Commissaires aux comptes – 8ème résolution
- Rapport des Commissaires aux comptes – 9ème résolution
AGM du 27 octobre 2021
AGE du 21 juillet 2021
AGM du 3 juin 2021
Le formulaire de vote ci-dessus reste valable pour le vote par correspondance.
- Texte des résolutions proposées à l’Assemblée
- Rapport de gestion
- Rapport des CAC sur les comptes consolidés 2020
- Rapport des CAC sur les comptes sociaux 2020
- Rapport spécial des CAC sur les conventions réglementées 2020
- Attestation des CAC sur les rémunérations
- Rapport complémentaire du Conseil d’administration à l’AGM
- Tableau des 5 derniers résultats (2016-2020)
- Tableau des délégations de compétence
- Rapport spécial du Conseil d’administration sur les Stock-Options
- Rapport spécial du Conseil d’administration sur les Attributions Gratuites d’Actions
- Rapport du Conseil d’administration sur le gouvernement d’entreprise
- Rapport des CAC sur la réduction de capital
- Rapport des CAC sur l’émission d’actions ou de VMP donnant accès au capital social avec maintien du DPS
- Rapport des CAC sur l’émission d’actions ou de VMP donnant accès au capital social avec suppression du DPS au profit d’une catégorie de personne
- Rapport des CAC sur l’émission d’actions ou de VMP donnant accès au capital social avec suppression du DPS au profit d’une personne dénommée
- Rapport des CAC sur une augmentation de capital réservée aux adhérents d’un PEE
- Rapport des CAC sur l’autorisation d’attribution d’actions gratuites existantes ou à émettre
AGM du 15 juin 2020
- Résultats des votes de l’Assemblée générale mixte des actionnaires du 15 juin 2020
- Résultats des votes de l’Assemblée générale spéciale des porteurs de BSA Y du 15 juin 2020
- Avis de convocation / Avis de réunion – Assemblée des porteurs de BSA Y
- Avis de convocation / Avis de réunion – Assemblée générale mixte des actionnaires
- Rapport de gestion
- Rapport des CAC sur les comptes consolidés 2019
- Rapport des CAC sur les comptes sociaux 2019
- Rapport des CAC sur les conventions réglementées
- Attestation des CAC sur les rémunérations
- Lettre de convocation des porteurs de bons BSA Y
- Lettre de convocation des actionnaires
- Formulaire de vote pour les porteurs de bons BSA Y
- Formulaire de vote des actionnaires
- Rapport de l’expert indépendant sur la modification des conditions des bons BSA Y
- Rapport complémentaire du Conseil d’administration à l’AGM
- Tableau des 5 derniers résultats (2015-2019)
- Tableau des délégations de compétence
- Rapport spécial du Conseil d’administration sur les Stock-Options
- Rapport spécial du Conseil d’administration sur les Attributions Gratuites d’Actions
- Rapport du Conseil d’administration sur le gouvernement d’entreprise
- Rapport des CAC sur la réduction de capital
AGE du 24 avril 2020
- Avis de réunion
- Avis de convocation
- Rapport des CAC sur la réduction de capital
- Rapport des CAC sur l’émission d’actions ou de valeurs mobilières donnant accès au capital social avec maintien du DPS
- Rapport des CAC sur l’émission d’actions ou de valeurs mobilières donnant accès au capital social avec suppression du DPS au profit d’une catégorie de personnes
- Rapport des CAC sur l’émission d’actions ou de valeurs mobilières donnant accès au capital social avec suppression du DPS au profit d’une personne dénommée
- Rapport des CAC sur l’émission d’actions ou de valeurs mobilières donnant accès au capital social avec suppression du DPS
- Rapport des CAC sur l’autorisation d’attribution d’actions gratuites existantes ou à émettre
- Rapport des CAC sur l’augmentation de capital réservée aux adhérents d’un PEE
- Formulaire de vote
- Document d’information afférent à l’AGE
AGE du 7 novembre 2019
- Avis réunion
- Avis de convocation
- Rapport des CAC sur la réduction de capital
- Rapport des CAC sur l’émission d’actions et de valeurs mobilières donnant accès au capital avec suppression du DPS
- Rapport des CAC sur l’augmentation de capital réservée aux adhérents d’un PEE
- Rapport des CAC sur l’émission d’actions et de valeurs mobilières donnant accès au capital avec maintien du DPS
- Formulaire de vote
- Document d’information afférent à l’AGE
AGM du 7 juin 2019
- Avis de réunion
- Avis de convocation
- Avis de seconde convocation
- Formulaire de vote
- Rapport de gestion
- Rapport des CAC sur les comptes consolidés 2018
- Rapport des CAC sur les comptes sociaux 2018
- Rapport spécial des CAC sur les conventions réglementées
- Attestation des CAC sur le montant global des rémunérations versées
- Rapport complémentaire du Conseil d’administration à l’AGM
- Tableau des 5 derniers exercices (2014-2018)
- Tableau des délégations de compétence
- Rapport spécial du Conseil d’administration sur les Stock-Options
- Rapport spécial du Conseil d’administration sur les Attributions Gratuites d’Actions
- Rapport du Conseil d’administration sur le gouvernement d’entreprise
- Rapport des CAC sur la réduction du capital
AGE du 13 décembre 2018
- Avis de réunion
- Avis de convocation
- Formulaire de vote
- Document d’information afférent à l’AGE
- Rapport des CAC sur la réduction de capital
- Rapport des CAC sur l’émission d’actions ou de valeurs mobilières donnant accès au capital social avec suppression du DPS
- Rapport des CAC sur l’augmentation de capital réservée aux adhérents d’un PEE
- Rapport des CAC sur l’autorisation d’attribution d’actions gratuites existantes ou à émettre
- Rapport du Conseil d’Administration à l’AG des actionnaires du 13/12/2018
AGM du 13 juin 2018
- Avis de réunion
- Avis de convocation
- Formulaire de vote
- Rapport de gestion
- Rapport des CAC sur les comptes consolidés 2017
- Rapport des CAC sur les comptes annuels 2017
- Rapport spécial des CAC sur les conventions règlementées
- Attestation des CAC sur le montant global des rémunérations versées
- Rapport complémentaire du Conseil d’administration à l’AGM
- Tableau des 5 derniers exercices (2013-2017)
- Tableau des délégations de compétence
- Rapport spécial du Conseil d’administration sur les Stock-Options
- Rapport spécial du Conseil d’administration sur les Attributions Gratuites d’Actions
- Rapport du Conseil d’administration sur le gouvernement d’entreprise
- Rapport des CAC sur la réduction de capital
- Rapport des CAC sur l’émission de VM donnant accès au capital avec maintien ou suppression du DPS
- Rapport des CAC sur l’augmentation de capital réservée aux adhérents d’un PEE
- Rapport des CAC sur l’émission de BSPCE
- Rapport des CAC sur l’émission d’instruments financiers donnant accès au capital social avec suppression du DPS
AGM du 30 juin 2017
AGM du 16 juin 2017
- Avis de convocation
- Formulaire de vote
- Rapport des CAC sur les comptes annuels 2016
- Rapport des CAC sur les comptes consolidés 2016
- Attestation des CAC sur les Rémunérations 2016
- Rapport spécial des CAC sur les conventions règlementées
- Rapport de gestion
- Tableau des 5 derniers exercices (2012-2016)
- Tableau des délégations de compétence
- Rapport spécial du CA sur les stock-options
- Rapport spécial du CA sur les AGA
- Rapport du CA sur l’utilisation de la délégation de compétence relative aux BEOCABSA (22-12-2016)
- Rapport des CAC sur l’émission de valeurs mobilières avec suppression du droit préférentiel de souscription
- Rapport des CAC sur l’émission des BSPCE
- Rapport des CAC sur la réduction de capital
- Rapport des CAC sur l’augmentation du capital réservée aux salariés
- Rapport des CAC sur l’émission d’actions ou de valeurs mobilières avec maintien ou suppression du droit préférentiel de souscription
- Rapport complémentaire des CAC sur l’émission des valeurs mobilières avec suppression du droit préférentiel de souscription
AGE du 7 décembre 2016
AG du 30 juin 2016
AG du 10 juin 2016
- Avis de seconde convocation pour le 30 juin 2016
- Avis de réunion valant avis de convocation
- Avis rectificatif à l’avis de réunion valant avis de convocation
- Rapport des CAC comptes 2015
- Rapport des CAC comptes consolidés 2015
- Rapport complémentaire des CAC sur l’émission des BSPCE
- Rapport complémentaire des CAC sur l’émission des BSPCE
- Rapport spécial des CAC sur les conventions réglementées
- Texte des résolutions
- Rapport de gestion
- Tableau des 5 derniers exercices (2012-2015)
- Tableau des délégations de compétence
- Rapport du CA relatif aux AGA
- Rapport du CA relatif aux BSPCE
- Rapport du CA sur l’utilisation de la délégation de compétence relative aux OCABSA (21-05-2015)
- Rapport du CA sur l’utilisation de la délégation de compétence relative aux OCABSA (22-12-2014)
- Rapport spécial du CA sur les stock-options
AG du 30 novembre 2015
- Avis de convocation
- Rapport du Conseil d’Administration
- Rapport aux actionnaires
- Rapport des CAC sur attribution d’actions gratuites
- Rapport du commissaire aux apports
- Rapport CAC augmentation du capital réservée aux salariés
- Rapport des CAC sur émission BSPCE
- Rapport des CAC sur émission ABSA
- Texte des résolutions