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Editeur du site

Dénomination sociale : DELTA DRONE
SA à conseil d’administration au capital de 8 816 988,00 €
N° Siret : 53074056200034
Code NAF : Ingénierie, études techniques (7112B)

Siège social : 8 CHE DU JUBIN – 69570 DARDILLY
Représentant légal : M Christian VIGUIE
Directeur de la Publication : M Christian VIGUIE

Conception – réalisation : NOVALDI – Technopole Izarbel – Bidart – 64
Hébergement : Serveur Novaldi chez OVH

L’éditeur s’engage à respecter l’ensemble des lois concernant la mise en place d’un site Internet.

Autorisation administrative d’exploitation DELTA DRONE N° ED1634 délivrée par la Direction générale de l’aviation civile (DGAC)

Conditions d’utilisation du site

DELTA DRONE attire l’attention des usagers de son site sur les points ci -après :

Accès au site

L’utilisateur de ce site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. Il est rappelé que le fait d’accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d’entraver ou de fausser le fonctionnement d’un tel système, d’introduire ou de modifier frauduleusement des données dans un système informatique constitue des délits passibles de sanctions pénales. L’accès au site deltadrone.com est gratuit. Les frais d’accès et d’utilisation du réseau de télécommunication sont à la charge du client, selon les modalités fixées par ses fournisseurs d’accès et opérateurs de télécommunication.

Propriété Intellectuelle

DELTA DRONE est propriétaire, ou titulaire des droits, de tous les éléments qui composent ce site notamment les données, dessins, graphiques, photos, bandes sonores et animées. Toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, totale ou partielle, du contenu de ce site par quelque procédé que ce soit sans l’autorisation expresse et préalable de DELTA DRONE est interdite, et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335 – 2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Les marques de l’éditeur du site deltadrone.com et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de DELTA DRONE est donc prohibée, au sens de l’article L 713 – 2 du Code la Propriété Intellectuelle.

CRÉDITS PHOTOS :

Delta Drone®
Fotolia®
Shutterstock®

Responsabilité

Le site deltadrone.com est un site de présentation des produits et services proposés par DELTA DRONE. Les informations fournies dans ce site sont données à titre indicatif. Les documents et photos sont non contractuels. DELTA DRONE se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu de ce site. En outre, DELTA DRONE décline toute responsabilité en cas de retard, d’erreur ou d’omission quant au contenu des présentes pages de même qu’en cas d’interruption ou de non -disponibilité à l’accès au site. DELTA DRONE ne peut être tenue pour responsable de toute décision prise sur la base d’une information contenue sur le site, ni de l’utilisation qui pourrait en être faite par des tiers. Toute personne souhaitant bénéficier d’un ou de plusieurs des services et/ou d’un ou de plusieurs produits présentés sur le site est invitée à contacter le Service Commercial de DELTA DRONE au 04 27 46 51 07 pour s’informer des conditions contractuelles et tarifaires applicables (appel gratuit depuis un poste fixe).

L’accès aux produits et services présentés sur le site peut faire l’objet de restrictions à l’égard de certaines personnes. La Société ne donne aucune garantie et n’assume aucune responsabilité relative à l’utilisation du site. En aucun cas, la Société ou/et un tiers impliqué dans la création de ce site ne sont responsables, ni ne peuvent être redevables à un utilisateur ou une autre partie, des dommages directs ou indirects, spéciaux, particuliers ou accessoires découlant de l’utilisation de ce site ou d’un autre site relié par un lien hypertexte.

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Données Techniques
Informations techniques : Il est rappelé que le secret des correspondances n’est pas garanti sur le réseau Internet et qu’il appartient à chaque utilisateur de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d’éventuels virus circulant sur Internet. Dommages techniques : DELTA DRONE ne saurait être tenue responsable des éléments en dehors de son contrôle et des dommages qui pourraient éventuellement être subis par l’environnement technique de l’utilisateur ; notamment, ses ordinateurs, logiciels, équipements réseaux et tout autre matériel utilisé pour accéder ou utiliser le service et/ou les informations.

Liens Hypertextes 
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Données Personnelles
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Espace candidature
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Loi applicable
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